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Marques déposées par madame GAY Pascale
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L'ARSSOUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARSSOUILLE
Madame GAY Pascale

Numéro de dépôt :
1351460
Date de dépôt :
03/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/1995

Présentation de la marque L'ARSSOUILLE

Déposée le 3 octobre 1985 par madame GAY Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ARSSOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GAY Pascale domicilié(e) 33 bis, rue des granges, 69005 LYON. - France.

La marque L'ARSSOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARSSOUILLE est expirée depuis le 3 octobre 1995.

GAY Pascale a également déposé les autres marques suivantes : LA PLAGE


Madame GAY Pascale - 33 bis, rue des granges, 69005 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Fabrication vêtements - Prêts à porter - y compris les bottes, les souliers et les pantoufles - chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.